Tarif dégressif colonies de vacances

Actualisé le mardi 26 mars 2013

Le COS propose pour les colonies de vacances un nouveau tarif dégressif étudié afin que tous les enfants puissent partir.

 

Quotient familial (QF) :votre revenu fiscal de référence (cumulé avec celui de votre conjoint en cas de vie maritale) divisé par le nombre de personnes portées sur le (les) avis d’imposition.

Attention ! Pour nous chaque personne du foyer compte 1 part.

Un enfant né après la déclaration de revenus compte pour 1 part.
Un enfant déclaré aux impôts en garde alternée compte 1 part.
Les personnes handicapées, célibataires, veuves ou divorcées bénéficient d’une part et demie.
Pour les enfants de parents séparés, le revenu pris en considération est celui du parent ENS.

 

Le tarif dégressif colonies (TD) est calculé ainsi :

TD = 120 - (QF/200), il est compris entre 20% et 80%.

Tableau des TD :

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Exemple 1 : Un couple avec 2 enfants ayant un revenu fiscal de référence de 40 000 € son QF est de 40 000 / 4 = 10 000€. Le TD = 70% Le coût du séjour pour un enfant est de 30% de 875€ soit 262.5€.

Exemple 2 : Une personne élevant seule 1 enfant dont le revenu fiscal de référence est de 15 000€ aura un QF = 15 000 / 2.5 = 6000. Le TD = 80%. Le coût du séjour pour un enfant est de 20% de 875€ soit 175€.


 

Votre situation familiale a changé pour une des raisons suivantes : séparation, maladie grave, chômage, retraite ou décès, joignez les justificatifs avec votre dossier de réservation ; nous tiendrons compte des revenus réels de l’année en cours.

Documents joints

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